Mentions légales

Modifiée le Samedi 15 Février 2024

Informations générales

Cet Espace Numérique de Travail (ENT) du Collège jean MOULIN à Villefranche-Sur-Saône fournit :

- un site public qui propose des actualités de l’établissement, il est accessible sans nécessiter d'authentification,

- un environnement de travail, en mode connecté, qui présente les services associés à chaque profil d’utilisateur :

        - services pédagogiques (cahier de textes, rubriques...)

        - services externes spécialisés (TéléServices, Vie scolaire via Pronote, e-Learning via Éléa...)

Mr VALLON, principal du Collège Jean MOULIN, est le directeur de publication.

Propriété intellectuelle

Droits de propriété intellectuelle sur le site

L'intégralité du site se définit comme une base de données au sens de la directive du 11 mars 1996 et de sa transposition en droit français dans la loi du 1er juillet 1998 (article L 341-1 et suivants du code de propriété intellectuelle).

Conditions d'utilisation

Pour utiliser cet ENT, vous devez valider la charte d'utilisation et faire partie de la communauté éducative du Collège. Un accès sera fourni aux élèves et les parents d'élèves qui pourront se connecter avec leurs identifiants EduConnect.

Protection des données à caractère personnel

Chaque portail peut contenir des traitements de données à caractère personnel déclarés à la CNIL ou à son représentant en application de l'article 22 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

Vous pouvez contacter la Déléguée à la Protection des données de l'Académie de Lyon (DPD) via cette page : https://www.ac-lyon.fr/protection-des-donnees-personnelles-121812

Charte d'utilisation

Lors de la première connexion à l'ENT, les usagers sont invités à valider une charte d'utilisation. Sans validation de cette charte, l'ENT ne sera que partiellement accessible.

Vous pouvez retrouver cette charte dans vos préférences utilisateurs mais aussi sur cette page de l'ENT : https://www.ent.auvergnerhonealpes.fr/sg.do?PROC=CHARTE_UTILISATION

Réalisation technique

Hébergeur :

NFRANCE
9 rue Ritay
31000 TOULOUSE
https://www.nfrance.com

Éditeur du logiciel :

KOSMOS - Skolengo
8 rue Kervégan
44000 NANTES
https://www.kosmos-education.com

Litiges

Pour tout litige, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents du ressort de Villefranche-Sur-Saône.